Dominique Delcourt

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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De: DELCOURT (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentantes des employeurs et
sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre suppléant
Remplace:Mme NIEMCZYK (Laëtitia)
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000046514734(source JORF)
nomination
03 Novembre 202203/11/2022
De: Dominique DELCOURT
suppléante
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux questions transversales, aux acteurs de la prévention en entreprise, aux études et à la recherche du conseil d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Groupe:
Conseil d'orientation des conditions de travail
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
JORFTEXT000045462827(source JORF)
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: DELCOURT (Dominique)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles (CATMP)
2°
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
suppleant
JORFTEXT000045443069(source JORF)
nomination
31 Mars 202231/03/2022
De: DELCOURT (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
2°
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
date_debut="2022-02-18"
conseil_administration
JORFTEXT000045245663(source JORF)
nomination
27 Février 202227/02/2022
De: Dominique DELCOURT
suppléante
Objet:
membres du Comité national de prévention et de santé au travail
au titre de représentant des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
Conseil d'orientation des conditions de travail
JORFTEXT000044889816(source JORF)
nomination
08 Janvier 202208/01/2022
De: Dominique DELCOURT
suppléante
Objet:
membres de la commission relative aux acteurs de la prévention en entreprise du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Groupe:
Conseil d'orientation des conditions de travail
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
JORFTEXT000043899069(source JORF)
nomination
05 Août 202105/08/2021
De: Dominique DELCOURT
directeur de l'unité UMR7328]
Objet:
au nom du délégué régional, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC190065DR08(source BOCNRS)
délégation de signature
02 Janvier 201902/01/2019
De: DELCOURT (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
2°
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000036625387(source JORF)
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: DELCOURT (Dominique)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
2°
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
suppleant
JORFTEXT000036619809(source JORF)
nomination
20 Février 201820/02/2018
De: Dominique DELCOURT
directeur de l'unité UMR7328
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC180221DR08(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Dominique DELCOURT
Directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Etablissements co-tutelles avec le CNRS : BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES ET MINIERES, UNIVERSITE D'ORLEANS
Sections : 18, 30
Durée : 5 ans
UMR n° 7328
Groupe:
BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES ET MINIERES, UNIVERSITE D'ORLEANS
date_debut="2018-01-01"
DEC171276DGDS(source BOCNRS)
renouvellement
21 Décembre 201721/12/2017
De: Dominique DELCOURT
Objet:
directeur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC171872DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Juillet 201717/07/2017
De: Dominique DELCOURT
Objet:
de
DEC171872DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Juillet 201717/07/2017
De: Dominique DELCOURT
Objet:
DEC171872DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Juillet 201717/07/2017
De: Dominique DELCOURT
Objet:
directeur de recherche
DEC171871DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Juillet 201717/07/2017
De: Dominique DELCOURT
Objet:
directeur de recherche
DEC171331DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
22 Avril 201722/04/2017
De: Dominique DELCOURT
suppléante
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux acteurs de la prévention en entreprise du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Groupe:
Conseil d'orientation des conditions de travail
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
JORFTEXT000034208485(source JORF)
nomination
18 Mars 201718/03/2017
De: Dominique DELCOURT
Objet:
directeur de recherche
DEC161285DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Septembre 201601/09/2016
De: Dominique DELCOURT
Objet:
directeur de recherche
DEC161537DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Août 201601/08/2016
De: Dominique DELCOURT
Objet:
directeur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC152713DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Dominique DELCOURT
Objet:
de
DEC152713DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Dominique DELCOURT
Objet:
DEC152713DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Dominique DELCOURT
Objet:
directeur de recherche
DEC152712DR04(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Dominique DELCOURT
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
5. Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociale
Au titre de la branche vieillesse
Groupe:
Conférence nationale de santé
duree="trois ans"
AFSP1530129A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Dominique DELCOURT
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
5. Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociale
Au titre de la branche vieillesse
Groupe:
Conférence nationale de santé
duree="trois ans"
AFSP1530124A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Dominique Delcourt
DR2
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC150612DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
11 Février 201511/02/2015
De: Dominique Delcourt
Objet:
DR2
DEC150610DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
11 Février 201511/02/2015
De: Dominique Delcourt
DR2
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée 1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
DEC141820DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
30 Juin 201430/06/2014
De: Dominique Delcourt
Objet:
DR2
DEC132665DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
02 Janvier 201402/01/2014
De: Dominique Delcourt
Objet:
directeur de recherche
DEC132274DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Août 201301/08/2013
De: Dominique DELCOURT
Objet:
membres de la conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
Au titre de la branche vieillesse
Groupe:
Conférence nationale de santé
ETSP1230188A(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201215/05/2012
De: Delcourt (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000024726144(source JORF)
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: Delcourt (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000024710591(source JORF)
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: DELCOURT (Dominique)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membres choisis par les représentants des employeurs au conseil de la caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de la représentation
1. Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
suppleant
JORFTEXT000021219054(source JORF)
nomination
01 Novembre 200901/11/2009
De: Delcourt (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des employeurs
sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Suppléants
Groupe:
Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000019304827(source JORF)
nomination
08 Août 200808/08/2008
De: Dominique Delcourt
Objet:
assesseure suppléante de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les employeurs ou travailleurs indépendants
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
date_debut="2008-02-14"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000018198078(source JORF)
renouvellement
01 Mars 200801/03/2008
De: Delcourt (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. Le Mouvement des entreprises de France
Titulaires
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
conseil_administration
JORFTEXT000000788596(source JORF)
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Dominique Delcourt
Objet:
assesseurs de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les employeurs ou travailleurs indépendants, suppléants
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000000805610(source JORF)
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Delcourt (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Titulaires
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
conseil_administration
JORFTEXT000000605083(source JORF)
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Delcourt (Dominique)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membres choisis par les représentants des employeurs au conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de la représentation
1. Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
suppleant
JORFTEXT000000443827(source JORF)
nomination
17 Novembre 200417/11/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.